Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Coopérative GARUN-PAYSANNE
/
Élevez votre liberté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Élevez votre liberté
Coopérative GARUN-PAYSANNE, SCA

Numéro de dépôt :
4290276
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
Élevez votre liberté de Coopérative GARUN-PAYSANNE

Présentation de la marque Élevez votre liberté

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par Coopérative GARUN-PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Élevez votre liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est Coopérative GARUN-PAYSANNE, SCA domicilié(e) Le chemin chaussée - 22400 - Hénansal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative GARUN-PAYSANNE, M. sylvain THEON domicilié(e) Chemin chaussée - 22400 - Hénansal - France.

La marque Élevez votre liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Élevez votre liberté arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


Coopérative GARUN-PAYSANNE, SCA - Le chemin chaussée - 22400 - Hénansal - France


Coopérative GARUN-PAYSANNE, M. sylvain THEON - Chemin chaussée - 22400 - Hénansal - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes.